Benoît Grimonprez
Professeur de droit
Auteur

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- Néonicotinoïdes : la Cour de justice de l’Union européenne siffle la fin de la dérogation, Le Club des juristes, 30 janv. 2023

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- Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ?, in Cultiver et protéger autrement, Quae, à paraître 2021.

 

- Quel encadrement juridique de l’utilisation des pesticides ? Interview Lexbase Public, Quotidien du 18 oct. 2021.

 

- B. Grimonprez et I. Bouchema, "Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ?", Droit de l'environnement, janvier 2021, p. 9.

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- Les freins juridiques à la transition agro-écologique, avec Antoine de Lombardon, Revue Pour.

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- L'agriculture urbaine: une agriculture juridiquement comme les autres?, Revue de droit rural 2019, Etude 18.

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- Approche juridique de l'irrigation durable, mai 2012, Boussaada, Algérie.

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- La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante, avec N. Brangier, Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. oct. 2018, p. 1.

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- L'arable du futur. Lettre ouverte à Monsieur le législateur de la loi sur la terre, intervention du 5 juillet 2018 à l'Assemblée nationale.

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- Le contrat de travail à façon, avec H. de Ferrière, Dictionnaire permanent entreprise agricole, Bull. sept. 2018, p. 1.

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- La réparation du dommage environnemental, Rapport de synthèse, in La responsabilité environnementale, Séminaire européen du GRERCA, Larcier, 2018, p. 335.

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- Les biens nature : précis de recomposition juridique, in Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018.

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- "La concentration des terres agricoles dans le collimateur de l'Union européenne", Dictionnaire Perm. Entr. agr., Bull. février 2018, p. 6.

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- « Réparer le vivant : éthique de la compensation », Revue juridique de l’environnement vol. 42/4, 2017, p. 681.

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- « Le bail rural étreint par le contrôle administratif des structures », Solutions notaires hebdo, n° 2, 21 sept. 2017.

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- « La transmission de l’entreprise agricole en société », Droit et Patrimoine n° 272, sept. 2017.

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- « Semences agricoles : la tragédie d’un bien commun », RD rur. 2017, Etude 31.

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- « La valorisation de l’exploitation agricole : totem et tabou », in Mélanges F. Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, p. 340.

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- « Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », Revue de droit rural 2017, Etude 11.

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- « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », La semaine juridique éd. Notariale 2017, 1141.

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- "SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dict. perm. Entr. agr. 2017, Bull. n° 506, avril 2017 p. 1.

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- « L’incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux », Revue de droit rural janv. 2017, Dossier 4.

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- « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité », Revue de droit rural janv. 2017, Etude 1.

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- « La compensation écologique d’après la loi biodiversité », Droit et Patrimoine, nov. 2016, p. 22.

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- « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », avec H. Bosse-Platière, La semaine jurdique éd. Notariale 2016, 1295.

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- « L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée », avec N. Reboul-Maupin, Recueil Dalloz 2016, p. 2074.

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- « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 2016, p. 185.

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- « L’ère nouvelle des autorisations de plantation », avec S. De Los Angeles, Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. janv. 2016, p. 1.

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- « Les prises de participation sociétaire dans la lumière du contrôle des structures », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. déc. 2015, p. 1.

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- « Contrôle des structures des exploitations agricoles : l’avenir conté par le menu », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. septembre 2015, p. 1.

- « L’enseignement du droit rural au XXIème siècle », in Entre les ordres juridiques, LGDJ, 2015, p. 585.

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- « Petite théorie des copreneurs à bail rural », Répertoire Defrénois nov. 2015, p. 1113, Colloque Rennes, 5 avr. 2015.

 

- « La fonction environnementale de la propriété », Revue Trimestrielle de droit civil 2015/3, p. 539.

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- « La transition agro-écologique », Revue de droit rural nov. 2015, Dossier n° 25, Rapport de synthèse du colloque de l’Institut international des vins de Champagne, 4 déc. 2014.

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- « L’avenir des structures d’exploitation. A propos de la loi d’avenir pour l’agriculture du 13 octobre 2014 », Revue Droit et ville janv. 2015, n° 78, Colloque Toulouse, 27 juin 2014.

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- « Le notaire et le contrôle des structures : l’appel du devoir », Répertoire Defrénois 30 août 2014, n° 15-16, p. 811, Colloque Rennes, 4 avr. 2014.

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- « La coexploitation agricole », in Mélanges R. Le Guidec, LexisNexis, 2014, p. 673.

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- « L’indivisibilité du bail rural », Revue de droit rural 2013, Etude 15.

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- « L'accès au juge des associations de protection de la nature », in L'accès au juge, Bruylant, 2013, p. 292.

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- « Préservation des milieux naturels », in Sécuriser des engagements environnementaux, Ministère de l'écologie, Commissariat général au développement durable, Etudes et documents, n° 82, avr. 2013, p. 7.

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- « Le voisinage à l'aune de l'environnement », in Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, p. 141.

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- « Contrats et servitudes : instruments de protection des espaces naturels et agricoles », Droit et Patrimoine juillet-août 2012, p. 56, Colloque du Conseil supérieur du Notariat, Paris, 30 janv. 2012.

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- « Semences de ferme : l'agriculteur face aux droits de propriété intellectuelle », in La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, p. 227, Colloque Angers, 17 nov. 2011.

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- « La résiliation judiciaire des baux ruraux », Droit et Procédures, déc. 2012, p. 62, Colloque Poitiers, 8 juin 2012.

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- « Les fermes solaires ou éoliennes en milieu rural », Revue Env. et dév. durable 2011, Dossier, n° 4, Colloque Corte, 28 mai 2010.

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- « Relations commerciales agricoles : l'aube de la contractualisation », La semaine juridique éd. Entreprise, 2010, 1771.

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- « La vulnérabilité des distributeurs intégrés », in Le droit à l'épreuve de la vulnérabilité, Bruylant, 2010, p. 217.

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- « La cession de l'énergie photovoltaïque », in Agriculture et photovoltaïque : un droit entre ombre et lumière, Coll. de la faculté de droit de Poitiers, 2010, p. 215, Colloque Poitiers, 4 et 5 févr. 2010.

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- « Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales », Revue des sociétés 2009, p. 715.

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- « Le nouveau visage de la prescription en droit des affaires », Lamy Droit des affaires nov. 2009, p. 51.

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- « La mort subite du contrat de coopération commerciale », Revue Contrats, Concurrence, Consommation, 2009, Etude 1.

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- « La part personnelle des servitudes réelles », Les Petites Affiches, 5 mars 2008, p. 6.

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- E. Corre et J. Jacquez, Politique agricole commune et produits phytopharmaceutiques, 2020.

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- L. Puel, L'aide économique agricole : un outil pour la transition agro-écologique?, mémoire, Master 2 Droit de l'activité agricole et de l'espace rural, Université de Poitiers, 2020.

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