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Le droit rural en 10 leçons
Avec mon collègue Denis Rochard, nous avons rédigé 10 leçons présentant les fondamentaux du droit rural. Vous pouvez retrouvez ce cours, constamment actualisé, sur le site de l'UNJF (Université numérique juridique francophone).
Voici la liste des leçons:
- Introduction au droit rural
- L'activité agricole
- La gamme des baux ruraux
- La formation et l'exécution du bail rural
- La durée du bail rural
- Les mutations du bail rural
- L'entreprise agricole individuelle
- L'entreprise agricole en société
- Le contrôle des structures
- Les SAFER
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